Amicalement Votre

Bienvenue Invité, le forum a 4442 jours!
 
AccueilPortailFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Entre Doc Gynéco et le fisc, le juge arbitre

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: Entre Doc Gynéco et le fisc, le juge arbitre   Lun 27 Oct 2008 - 11:44

*
Un an d'emprisonnement avec sursis avait été requis à l'encontre du chanteur, accusé de ne pas avoir payé environ 356.000 euros d'impôts entre 1999 et 2000.
*
Depuis, Doc Gynéco a remboursé les sommes dues, plus les arriérés. Pour sa défense, à l'audience du 6 octobre, il avait plaidé l'ignorance au sujet de cet impôt.

Poursuivi pour fraude fiscale, Doc Gynéco devrait connaître ce lundi la décision du tribunal correctionnel de Versailles. Lors de l'audience du 6 octobre dernier, un an d'emprisonnement avec sursis avait été requis à l'encontre du chanteur.

Bruno Beausir, alias Doc Gynéco, était jugé pour ne pas avoir payé un peu plus de 356.000 euros d'impôts entre 1999 et 2000. Pour sa défense, le chanteur avait avancé lors de l'audience qu'à l'époque il était "mal renseigné" et ne "savait pas" qu'il devait payer cet impôt.

Depuis lors, Doc Gynéco a remboursé l'intégralité de la somme plus les arriérés, soit environ 780.000 euros. Voilà pourquoi, en-dehors de cette année de prison avec sursis, aucune amende n'avait été requise.

encore un ami de srako
Revenir en haut Aller en bas
S@ndr@
Admin
Admin
avatar

Féminin
Nombre de messages : 8283
Age : 39
Localisation : Mulhouse
Date d'inscription : 22/04/2006

MessageSujet: Re: Entre Doc Gynéco et le fisc, le juge arbitre   Lun 27 Oct 2008 - 13:22

un ami oui peu être mais bon on est pas dans l'ignorance qu'on a des impots à payer, il est fou lui, il gagne pas mal et veut encore se dorer la pillule lol

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://cartespostales.forum-actif.net/
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Entre Doc Gynéco et le fisc, le juge arbitre   Mar 28 Oct 2008 - 12:56

*
Le chanteur a été condamné pour ne pas avoir payé un peu plus de 356.000 euros d'impôts entre 1999 et 2000. Il a indiqué qu'il ne "savait pas" qu'il fallait payer cet impôt.
*
Depuis, Doc Gynéco a remboursé les sommes dues, plus les arriérés.

Le chanteur Doc Gyneco a été condamné lundi à dix mois de prison avec sursis pour fraude fiscale par le tribunal correctionnel de Versailles. Bruno Beausir, alias Doc Gyneco, qui était présent, s'est refusé à tout commentaire à la sortie du tribunal.

Il a été condamné pour ne pas avoir payé un peu plus de 356.000 euros d'impôts entre 1999 et 2000. Pour sa défense, le chanteur avait avancé lors de l'audience qu'à l'époque il était "mal renseigné" et ne "savait pas" qu'il devait payer cet impôt. Le parquet avait requis un an de prison avec sursis. "Aucune amende n'a été requise car Bruno Beausir a remboursé l'intégralité de la somme plus les arriérés soit environ 780.000 euros", selon une source judiciaire.

Doc Gyneco sort le 17 novembre un nouvel album intitulé "Peace Maker" et produit par Pierre Sarkozy, fils du président Nicolas Sarkozy
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Entre Doc Gynéco et le fisc, le juge arbitre   

Revenir en haut Aller en bas
 
Entre Doc Gynéco et le fisc, le juge arbitre
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Entre le gynéco, la sage femme et l'hôpital, perdue...
» Au secrour...mon gynéco !!!!! deni de grossesse?!
» Les loups ne se mangent pas entre eux
» Le fisc et les RSG
» Est-ce que votre BC ferme entre Noël et le Jour de l'an?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Amicalement Votre :: ~¤~TON QUOTIDIEN~¤~ :: .:La Gazette du Forum:.-
Sauter vers: